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Delsol Avocats
11 QUAI ANDRÉ LASSAGNE
69001 LYON
France

Département

Organisations non lucratives – Entrepreneuriat social

Fonction

Associé

Carrière professionnelle

Il a fondé les Editions JURIS SERVICE (aujourd’hui intégrées au Groupe DALLOZ – Francis LEFEBVRE Editions), la revue Juris Associations (dont il a été rédacteur en chef pendant 20 ans) et la revue Tourisme & Droit. Fondateur du cabinet JURIS ASSOCIATIONS CONSEILS, il est co-fondateur du cabinet DELSOL Avocats.

Il a développé une pratique reconnue, tant en conseil qu’en contentieux en matière de :

  • fiscalité des associations et organismes à but non lucratif,
  • organisation, management et restructuration des associations et organismes à but non lucratif,
  • droit des cultes,
  • droit du tourisme,
  • droit du sport,
  • droit de la culture,
  • droit de la formation,
  • mécénat et parrainage.

Il intervient principalement pour des associations, des fondations, des fonds de dotation, des structures mutualistes, des organismes professionnels et syndicaux et des congrégations.

Langues

Français - Anglais

Affiliations

Il est membre du Comité d’expert du Think tank « Fiducie Philanthropique » de l’Institut PASTEUR depuis sa création.

Formation académique

Xavier DELSOL est titulaire d’un DEA de Droit et de Sciences Politiques, d’un DEA d’Histoire et d’une spécialité en Droit Fiscal.