Osborne Clarke > Paris, France > Profil du cabinet
Osborne Clarke Bureaux
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163 BOULEVARD MALESHERBES
75017 PARIS
France
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Osborne Clarke > The Legal 500 Rankings
Paris > Médias, culture, sport et loisirs: Publicité Tier 1
Osborne Clarke est reconnu pour son expertise dans le domaine publicitaire en France et à l’international. Le bureau parisien assiste ses clients dans la gestion de leurs problématiques réglementaires, de droit de la consommation et de confidentialité des données. La pratique est codirigée par : Claire Bouchenard qui conseille ses clients dans le lancement de campagnes publicitaires et d’offres promotionnelles, et en matière de franchise ; et Xavier Pican qui affiche une grande expertise dans les domaines de la protection des données, des technologies, des médias et de la communication. Ils sont soutenus par Julia Darcel, qui est une spécialiste des sujets tenant à la diffusion et au contenu numérique, et Marie-Laure Pidoux.Responsables de la pratique:
Claire Bouchenard; Xavier Pican
Autres avocats clés:
Les références
“Osborne Clarke dispose d’une équipe très solide qui produit des conseils rapides et clairs sur tout type de questions de droit du marketing, en particulier sur les allégations de marketing environnemental.”
‘Claire Bouchenard connaît très bien le domaine du droit du marketing.’
« Ils étudient en profondeur tous les cas et apportent soutien et conseils dans différents domaines. Ils sont très professionnels et possèdent une expertise dans de nombreux domaines différents.
Principaux clients
WIPRO
ASAHI
Taboola
Principaux dossiers
- Négociation d’un accord de parrainage entre WIPRO et ALEXIA BARRIER CORP (AB CORP.) afin de sécuriser la marque, les droits et les intérêts de WIPRO.
- Révision des communications mensuelles d’Asahi Brands sur les réseaux sociaux pour la marque de bière d’Amsterdam, notamment en ce qui concerne la Loi Evin.
- Conseiller régulièrement Taboola sur des difficultés contractuelles avec des éditeurs.
Propriété intellectuelle > Droits d’auteur Tier 2
Osborne Clarke assiste de nombreux clients actifs dans les secteurs de la publicité, de la vente, des jeux et des services financiers dans la gestion de leurs problématiques de droits d’auteur (comprenant des sujets d’accords de licences, de gestion de portefeuille d'actifs et des questions en lien avec l'informatique ou la protection des données). La pratique est codirigée par Claire Bouchenard, , une experte du secteur de la publicité et du marketing ; et Xavier Pican, un spécialiste des sujets de protection des données numériques. L’équipe intervient en conseil et en contentieux (et précontentieux) dans la gestion de dossiers d’envergures nationale et internationale, concernant des violations du droit d'auteur, la remise en cause de la validité des droits, des litiges en concurrence déloyale ou encore la négociation contractuelle. L’équipe comprend aussi : Julia Darcel, qui est une spécialiste des contenus numériques; et Christophe Arfan qui est consulté sur des problématiques de protection du secret des affaires et des inventions.Responsables de la pratique:
Claire Bouchenard; Xavier Pican
Autres avocats clés:
Christophe Arfan; Julia Darcel
Les références
« Une équipe réactive, qui comprend rapidement les problématiques et apporte des réponses. Adaptable et minutieux.
Principaux clients
SPRD.NET AG
Charlotte Tilbury
Orlinski
Principaux dossiers
- Assistance à SPRD.NET dans le traitement des réclamations de tiers qui leur reprochent de commercialiser du contenu pour divers motifs tels que la violation des droits de propriété intellectuelle.
- Assistance de la marque anglaise de maquillage et de beauté Charlotte Tilbury dans le cadre d’un contrat de partenariat avec l’ESEPAC, institution renommée spécialisée dans l’enseignement et la formation en conception, ingénierie et technologie packaging.
Propriété intellectuelle > Marques, dessins et modèles Tier 2
Osborne Clarke abrite une offre complète dans le domaine des marques, en contentieux comme en matière de gestion de portefeuille d'actifs. Le cabinet traite régulièrement des procédures en opposition, des actions en contrefaçon et des dossiers de concurrence déloyale. L’équipe est aussi reconnue pour sa capacité à négocier des accords de coexistence, de partenariat et de revente sur le segment des marques. La pratique est codirigée par : Claire Bouchenard, une experte du secteur de la publicité et du marketing, et Xavier Pican, qui est spécialiste des dossiers complexes en matière technologique dans les secteurs faisant leur transformation numérique. L'équipe sert une clientèle diversifiée et active dans divers secteurs, dont les sciences de la vie, l'énergie, les technologies, les médias, le divertissement, la mode, l'immobilier et le sport.Responsables de la pratique:
Claire Bouchenard; Xavier Pican
Autres avocats clés:
Julia Darcel; Christophe Arfan
Les références
« Les services de propriété intellectuelle du cabinet se distinguent par un mélange d’expertise approfondie, de compétences techniques et d’une perspective mondiale. Ils fournissent des conseils stratégiques adaptés à nos besoins.
« Les personnes du cabinet d’avocats avec lequel je travaille dans le domaine de la propriété intellectuelle se distinguent par leur dévouement, leur expertise et leur approche axée sur le client. »
« L’engagement de toute l’équipe à donner la priorité aux intérêts des clients, leur réactivité et leur capacité à fournir des solutions créatives dans les meilleurs délais sont des qualités que nous apprécions vraiment. »
Principaux clients
GANNI
PALAIS DES THES
THIS.SIGN LTD
ALCIMED
NORDSEC
ESPRIT INTERNATIONAL
ORLINSKI
Etablissements Coquet
Mino Du Sud
Principaux dossiers
- Assistance de This.Sign dans un litige contre la société française Roset qui commercialise le célèbre canapé « Togo » et qui considère que la commercialisation par This.Sign de « Togos » rénovés à travers la plateforme de brocante Selency équivaut à des actes de contrefaçon de ses droits d’auteur. , des droits de marques et de modèles, ainsi qu’aux actes de concurrence déloyale et aux actes de parasitisme.
- Assistance de GANNI dans une future action en contrefaçon de marque contre The Smiley Company. The Smiley Company reproche à GANNI la commercialisation de divers vêtements à affichage de smiley.
- Assistance à NORDSEC qui est actuellement en litige avec NORDNET. NORDSEC a déposé plusieurs marques européennes, auxquelles s’est opposée la société française NORDNET.
Secteurs et industries > IT and internet Tier 2
Osborne Clarke dirige une équipe experte et établie, capable de traiter une gamme complète de dossiers dans le domaine de l’informatique, des nouvelles technologies et de l’internet. L’expertise du cabinet est particulièrement reconnue sur le segment de la propriété intellectuelle (contentieux et gestion de portefeuille et d’actifs de PI) et pour le traitement de problématiques concernant des technologies innovantes telles que les NFT et le metaverse. La pratique est codirigée par : Claire Bouchenard, qui est une grande spécialiste des sujets touchant à l’économie numérique ; et Xavier Pican, qui traite des problématiques concernant des technologiques complexes et qui intervient dans des projets de transformation numérique. L’équipe comprend aussi Grégoire Dumas .Responsables de la pratique:
Claire Bouchenard; Xavier Pican
Autres avocats clés:
Principaux clients
Immortal Games
XPLOR
Neoen
Principaux dossiers
- Conseil à Immortal Games dans le cadre d’un accord avec une société fournissant des systèmes d’IA afin d’utiliser et d’intégrer ces systèmes dans les propres solutions des clients.
- Fournir des conseils en matière d’informatique et de données à XPLOR, y compris la rédaction d’accords SaaS standard ainsi que l’aide à la négociation de contrats de partenariats internationaux stratégiques.
- Assistance à Neoen dans la rédaction et la négociation d’un contrat comptable avec EY pour toutes les filiales de Neoen dans le monde.
Paris > Protection des données personnelles Tier 3
Osborne Clarke assiste ses clients en réponse à des situations d’alerte ou de violation aux bases de données ; et les conseille aussi sur l'utilisation transfrontalière de cookies et la protection des données de joint-ventures numériques. La pratique est codirigée par Claire Bouchenard, qui intervient en conseil et en contentieux, notamment sur des questions de publicité et de marketing ; et Xavier Pican qui traite des questions de protection des données en lien avec l'utilisation de nouvelles technologies (blockchain). Grégoire Dumas assure la rédaction de contrats informatiques, quand Laurène Zaggia est très au fait des sujets de protection des données se rattachant aux smart cities.Responsables de la pratique:
Claire Bouchenard; Xavier Pican
Autres avocats clés:
Les références
« Ce cabinet possède une bonne connaissance des différents secteurs industriels et une expertise approfondie des problématiques numériques. Depuis sa création, l’équipe a construit son expertise tant auprès de clients français qu’étrangers, tant auprès des prestataires de services numériques que des entreprises clientes de ces services, et sait très bien faire avancer les projets de transformation numérique des entreprises.
“Grégoire Dumas et Claire Bouchenard affichent une approche pragmatique et efficace des dossiers.”
‘Très innovant, compétent, disponible, rapide et efficace.’
‘Très bonne compréhension des problématiques des clients.’
« Claire Bouchenard est toujours à la recherche de solutions innovantes. »
“Xavier Pican est un expert très compétent, apportant des conseils complémentaires sur le sujet pour permettre des améliorations dans l’organisation du client.”
Principaux clients
RelevanC
Elsan group
Unicancer
The Pokemon Company International
Richemont
Principaux dossiers
- Assistance du groupe Elsan, acteur majeur du secteur de la santé en France, dans le cadre d’une fuite de données majeure impliquant un ransomware.
- Assistance apportée à Unicancer dans la négociation de la création d’un consortium avec Owkin, une biotechnologie spécialisée en IA appliquée à la recherche médicale, pour le lancement officiel de PortrAIt.
- Assistance de RelevanC dans les négociations avec Intermarché pour la création d’une joint-venture numérique (Infinity Advertising) et pour un accord de services de vente au détail, de médias et de partage de données.
Paris > Droit européen, concurrence et distribution Tier 4
Osborne Clarke s’est récemment illustré par son intervention dans la procédure de phase II concernant le projet de fusion de M6-TF1 et dans plusieurs enquêtes importantes menées par l’Autorité de la Concurrence. L’équipe est également très compétente pour la gestion du contentieux de concurrence déloyale et de droit de la distribution, et en matière de conformité concurrence. La pratique est dirigée par Alexandre Glatz, qui conseille de grands clients dans les secteurs du commerce et des technologies.Responsables de la pratique:
Alexandre Glatz
Autres avocats clés:
Thibaut Marcerou
Les références
«Excellente équipe!»
Principaux clients
Union des Marques
ContextLogic
BMVirolle
Symphony EYC
Ansys
Autodesk
Principaux dossiers
- Assistance à l’Union des marques dans la défense des intérêts des marques françaises et internationales devant la FCA dans le cadre du projet de fusion entre TF1 et M6.
- Conseil de Context Logic (la place de marché en ligne Wish) dans le cadre de négociations avec la DGCCRF et de contentieux dans le premier dossier de radiation d’une place de marché.
- Représentation de BMVirolle, groupe logistique français, dans le cadre de la procédure d’appel et de négociation du paiement d’une amende dans le cadre du cartel de livraison de colis.
Paris > Droit social Tier 4
Osborne Clarke abrite une large gamme d’expertises en droit social, en matière individuelle comme collective. L’équipe de droit social assiste des entreprises françaises et internationales, et collabore régulièrement avec les autres départements du cabinet (notamment avec les spécialistes de l’IP/IT). La pratique est codirigée par Maxime Pigeon et Jérôme Scapoli .Responsables de la pratique:
Maxime Pigeon; Jérôme Scapoli
Les références
« L’équipe Osborne Clarke a toujours une solution à nous proposer, quel que soit le problème. En effet, leur connaissance approfondie du marché constitue un atout majeur dans leurs conseils. Ils proposent des solutions pragmatiques, parfaitement adaptées au niveau de développement de notre entreprise.
‘Équipe stimulante, efficace et qui s’adapte à la culture de l’entreprise. Équipe réactive, très fortes connaissances en droit social. Forte notion de prise de risque
« Agile et subtil. »
Principaux clients
France Telecom / Orange
Norwegian Air
Novo Nordisk
Hachette Group
HarperCollins
OpenText
Sorare
United Airlines
Akiem Group
STMicroelectronics
Shred-it
Safran
Principaux dossiers
- Défense d’un ancien cadre supérieur de France Télécom/Orange devant la Cour d’appel de Paris pour « harcèlement moral institutionnel » au sein de l’Entreprise.
- Assister Novo Nordisk au quotidien sur ses problématiques de droit social (matières individuelles et collectives).
- Représentation d’United Airlines devant le tribunal du travail et la cour d’appel contre 66 demandeurs concernant l’inscription à des régimes de retraite spécifiques.
Paris > Entreprises en difficulté Tier 4
Osborne Clarke traite des dossiers de restructuration de dettes et de procédures collectives, ainsi que des dossiers contentieux pour le compte d’une clientèle diversifiée comprenant des débiteurs, des actionnaires, des créanciers, des repreneurs et des organes de la procédure. Dirigée par Nassim Ghalimi, l’équipe collabore régulièrement avec le pôle corporate du cabinet et s’illustre souvent dans des dossiers internationaux.Responsables de la pratique:
Nassim Ghalimi
Autres avocats clés:
Paul Lafuste
Les références
« Une des meilleures équipes du marché en termes de maîtrise technique des procédures collectives.
« Les atouts d’Osborne Clarke résident dans sa connaissance approfondie du secteur et des pratiques spécifiques liées aux entreprises en difficulté.
« Nassim Ghalimi excelle par ses compétences de communicateur et par sa connaissance du secteur. ‘
‘Réactivité, qualité du conseil, suivi précis des dossiers, respect des délais et accompagnement opérationnel dans les situations de crise des entreprises.’
‘Disponibilité, réactivité, créativité et dynamisme.’
Principaux clients
Arcole
ZF PWK Mecacentre
Entreprise Générale Léon Grosse
Sunrise SA
A PLUS FINANCE|TRAIL SOLUTIONS PATRIMOINE
PIPM
Selarl El Baze Charpentier
SNCF Retail & Connexions / SNCF Gares & Connexions
DIM France SAS
GROUPE TRANSATLANTIC HOLDING
Educ-Up
CD&B
Helzear Exploitation
Webforce 3
Principaux dossiers
- Conseil d’Arcole (fonds de redressement français), dans le cadre de l’acquisition d’Allimand dans le cadre d’une procédure de sauvegarde avec classes de créanciers, au moyen d’un regroupement de classes (un des premiers cas en France où ce mécanisme a été appliqué).
- A conseillé Mecacentre, la filiale française d’un des principaux équipementiers automobiles mondiaux, dans ses difficultés. redressement judiciaire ouvert par le Tribunal de Commerce de Saint-Etienne le 7 juillet 2023.
- Conseil de l’Entreprise Générale Léon Grosse dans le cadre de sa reprise des actifs et des activités de Rinaldi Structal, société en redressement judiciaire (reprise approuvée par le Tribunal de Commerce de Lyon).
Paris > Fusions-acquisitions Tier 4
Osborne Clarke assiste plusieurs grands groupes français et internationaux, spécialisés notamment dans les technologies, l’aviation et la santé. Le cabinet est en mesure d’intervenir dans des opérations significatives et stratégiques, y compris dans un contexte international. Il est très présent dans des opérations de petite à moyenne valorisation. La pratique est codirigée par Catherine Olive et David Haccoun. L’équipe comprend aussi Stéphanie Delage .Responsables de la pratique:
Catherine Olive; David Haccoun
Autres avocats clés:
Les références
‘Compétent, facile à contacter et réactif.’
“Catherine Olive donne des conseils très opérationnels.”
‘Bonne équipe. Réactivité rapide et conseils de qualité.
Principaux clients
Safran
Groupe Barrière
SNCF et DWS
onepoint
Carlyle
Wireless Logic
Arcole
Railsimulator
Bone Therapeutics
Treatwell
Groupe Ourry
Asacha
SaaS.group
M2C
Principaux dossiers
- Conseil de Safran dans le cadre de la cession d’une activité cargo.
- Advised Groupe Barrière on the acquisition of the shares of Groupe Lucien Barrière (GLB) and of Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (SFCMC).
- Conseil de Onepoint dans le cadre d’une offre d’acquisition des activités Eviden Identity & Access Management d’Atos.
Résolution des litiges > Résolution des litiges: Droit pénal des affaires Tier 4
Osborne Clarke est mandaté par des entreprises et des dirigeants pour les assister en qualité de prévenu ou de victimes dans des affaires pénales. L’équipe gère une gamme variée de dossiers, touchant à des problématiques de droit pénal social, de fraude, de favoritisme et d’escroquerie. Elle intervient dans plusieurs affaires sensibles, dont un dossier de place en matière de harcèlement moral au travail. Enfin, l’équipe assiste aussi ses clients dans le cadre d’enquêtes menées par la DGCCRF. La pratique est dirigée par Lucie Mongin-Archambeaud .Responsables de la pratique:
Lucie Mongin-Archambeaud
Principaux clients
GECI International CEO
Orange HR Deputy Director
Eurostar
Association Notre Dame Saint Louis
Principaux dossiers
- Assistance au PDG de GECI International dans une affaire d’abus de biens sociaux, de versements de dividendes fictifs, de faux bilans et de fraude.
- Assistance d’un des dirigeants d’Orange dans le procès de l’équipe dirigeante de France Télécom pour complicité de harcèlement moral durant la période 2007-2010.
- Représentation réussie d’Eurostar et de deux salariés lors d’une procédure pénale et d’une audience devant le tribunal correctionnel de Paris.
Secteurs et industries > Santé et sciences de la vie Tier 4
Osborne Clarke possède une équipe douée d’un «remarquable sens commercial », qui traite des sujets réglementaires, de gestion des déchets médicaux et d’éthique. Le responsable de la pratique Thomas Devred gère un large éventail de problématiques, dont des sujets de licences, de chaîne d'approvisionnement et de publicité. Justine Pellerin dispose d’une large expertise en matière commerciale, et notamment de relations commerciales et d'enquêtes internes. Enfin, Léa Masson-Boukobza, qui a rejoint l'équipe en avril 2023, assiste des fabricants de dispositifs médicaux et des groupes pharmaceutiques sur la législation anti-cadeaux et dans le lancement d’essais cliniques.Responsables de la pratique:
Thomas Devred
Autres avocats clés:
Joanna Peltzman; Justine Pellerin; Léa Masson-Boukobza
Les références
‘Ils ont un sentiment d’urgence, une grande réactivité, un service de qualité et rapide dans les interactions. Bon service, nous informe des tendances et des évolutions du marché.
« Les équipes en croissance des sciences de la vie d’Osborne Clarke Paris ont un sens commercial incroyable.
«Je considère Thomas Devred comme faisant partie de mon équipe, il se contente de recevoir mes affaires et ce dont nous avons besoin, à chaque fois, à temps. Un service et des conseils exceptionnels sont la norme.
Principaux clients
Grifols
Act For Health
Principaux dossiers
- Conseil de Grifols sur la stratégie de fabrication à mettre en œuvre pour la conformité des emballages de médicaments à la réglementation sur les déchets et l’économie circulaire.
- Assistance à la Santé (PCM-Trials) avec la mise en place de contrats avec un réseau d’infirmières pour des missions d’essais cliniques décentralisées (suivi protocolaire en dehors de l’hôpital, notamment au domicile des patients des essais). Le cabinet a également conseillé sur l’analyse des réglementations sur les essais cliniques, sur la gestion des déchets médicaux et sur les règles d’éthique régissant les interactions entre les professionnels de la santé et l’industrie des sciences de la vie.
Paris > Droit fiscal Tier 5
Dirigée par Dorothée Chambon , l’équipe fiscale d’ Osborne Clarke traite une grande variété de problématiques fiscales. Elle possède une forte expertise dans le domaine de la fiscalité du capital risque.Responsables de la pratique:
Dorothée Chambon
Autres avocats clés:
Sabrina Ben Hassou
Les références
« L’équipe fiscale d’Osborne possède un très large éventail d’expertises dans des domaines financiers tels que la gestion d’actifs ou la fintech.
« Dorothée Chambon possède une très forte expertise sur des sujets innovants, notamment lorsqu’il s’agit de raisonner sur des domaines où le régime fiscal n’est pas encore établi. Sa réactivité et son engagement à résoudre les problèmes des clients sont inégalés sur le marché.
« Sabrina Ben Hassou était très compétente sur le sujet en question. Elle a été réactive et serviable lorsque des questions se posaient à ce sujet. ‘
« Dorothée Chambon intervient dans des domaines très variés tels que la fiscalité des entreprises, la fiscalité du patrimoine, la fiscalité financière, la fiscalité internationale, etc. Elle est extrêmement compétente, possède une capacité de travail impressionnante et est capable de répondre à des délais très serrés.
« La grande force d’Osborn & Clark est la cohésion de son équipe. Cela nous permet de recevoir différents avocats, chacun avec son domaine d’expertise, pour apporter les meilleures réponses.
‘Dorothée Chambon Cette avocate fiscaliste donne le meilleur d’elle-même.’
« Dorothée m’a profondément rassuré par toute sa façon de penser et le contenu de son raisonnement. Dans notre secteur des cryptomonnaies où il y a peu de garanties, avancer avec Dorothée Chambon est un gage d’assurance qui nous rassure et nous aide grandement dans notre progression.’
Principaux clients
SAAS Group
Cream Consulting SA/Dream Management SPRL
Illuminate Financial
Principaux dossiers
- Assistance à SaaS Group (US) dans le cadre de l’acquisition de l’activité de la société française Crosstalent SAS (due diligence et structuration fiscale).
- Assistance à une nouvelle filiale française de la société belge Dream Management SPRL en matière de structuration fiscale dans le cadre de la vente d’une participation majoritaire de Dream Management SPRL.
- Conseil du fonds d’investissement britannique (Illuminate Financial) dans le cadre de son acquisition d’une participation substantielle dans le capital d’une société cible française.
Paris > Droit public et administratif Tier 5
Osborne Clarke dispose d'une solide gamme d’expertises, couvrant les contrats et marchés publics, les sujets réglementaires et les projets immobiliers. L'équipe accompagne une importante clientèle privée, active notamment dans les secteurs des TMT et du ferroviaire, qu’elle conseille particulièrement en matière de grands contrats publics. L’équipe est également à même de gérer le contentieux. La pratique est dirigée par Alexandre Le Mière et comprend Emmanuelle Yvon (counsel).Responsables de la pratique:
Alexandre Le Mière
Autres avocats clés:
Les références
‘ Équipe excellente et disponible.’
Principaux clients
TAKEAWAY EXPRESS France
OIIKOS
Principaux dossiers
- Conseil dans le cadre de l’attribution d’une délégation de service public pour l’exploitation et la gestion d’un centre aquatique.
Paris > Environnement
- Propriété intellectuelle > Droits d’auteur
- Propriété intellectuelle > Marques, dessins et modèles
- Secteurs et industries > IT and internet