CMS Francis Lefebvre > Lyon, France > Profil du cabinet

CMS Francis Lefebvre > The Legal 500 Rankings

Paris > Les régions Tier 1

CMS Francis Lefebvre est très connu en province et offre une gamme complète d’expertises en droit des affaires (comprenant aussi le droit fiscal et le droit public) à destination de PME comme de grandes entreprises étrangères opérant en région Auvergne Rhône-Alpes. Le bureau lyonnais est codirigé par : François Coutard; le spécialiste des fusions-acquisitions Jean-Thomas Heintz; Laurent Romano qui est un expert en droit de la santé ; et François-Xavier Awatar qui est compétent en droit commercial et de la distribution. Enfin, l’équipe comprend aussi Guilaume Bossy, un expert en droit du travail.

Paris > Droit fiscal Tier 2

CMS Francis Lefebvre abrite une large gamme d’expertises fiscales, en conseil comme en contentieux (comprenant la fiscalité des sociétés cotées et non cotées et des entreprises publiques). L’effectif est formé d’experts en gestion de projets, en fiscalité internationale et en contentieux fiscal. Stéphane Austry supervise le pôle contentieux et contrôles fiscaux. Bruno Gibert est un expert réputé des prix de transfert. Se distinguent également :Edouard Milhac pour la fiscalité transactionnelle ; Anne-Sophie Rostaing pour la fiscalité des sociétés, ainsi que Jean-Charles Benois, Frédéric Gerner et Ludovic Duguet.

Paris > Droit social Tier 2

L’équipe française de droit social de CMS Francis Lefebvre se distingue par son « approche pragmatique et stratégique des problèmes», et sa capacité à collaborer en toute fluidité avec les différents membres du réseau du cabinet. Elle agit pour une base de clientèle diversifiée et peut traiter le contentieux collectif et individuel, des dossiers de droit pénal du travail ou encore des sujets complexes en matière de nouvelle organisation du travail. Se distinguent particulièrement : Laurent Marquet de Vasselot , Pierre Bonneau, Caroline Froger-Michon et Nicolas Callies .

Paris > Marchés de capitaux: Obligations Tier 2

CMS Francis Lefebvre accompagne des institutions bancaires et des arrangeurs sur la gestion d’un large éventail d’opérations (mise à jour des programmes EMTN et émissions ultérieures, obligations sécurisées, émissions durables et prêts Euro PP). L'équipe parisienne, qui conseille également des émetteurs, est régulièrement impliquée dans des dossiers internationaux (prêts Schuldschein, émissions en lien avec la Turquie et la République tchèque). La pratique est codirigée par un duo expérimenté, constitué de Marc-Etienne Sébire et Rosetta Ferrère.

Paris > Médias, culture, sport et loisirs: Musique Tier 2

La pratique française en IP et TMT de CMS Francis Lefebvre s'appuie sur le réseau mondial du cabinet. L’équipe assiste des clients français et internationaux dans la gestion d’une large gamme de problématiques en rapport avec le domaine musical. La pratique est dirigée par la spécialiste de la PI Anne-Laure Villedieu . L'équipe, qui comprend aussi Florentin Sanson qui conseille ses clients sur la production et l’exploitation d’œuvres musicales, opère en collaboration avec les autres équipes du cabinet spécialisées en droit fiscal, en droit social et en droit des sociétés.

Paris > Protection des données personnelles Tier 2

«Disponible, efficace et compétente », l’équipe de CMS Francis Lefebvre  assiste des entreprises françaises, des multinationales ainsi que des entités publiques dans la gestion de leurs sujets de conformité en matière d’e-commerce, de plateformes numériques ou encore de véhicules connectés. L'équipe traite également des questions de cybersécurité et accompagne des plateformes numériques dans leur réponse aux enquêtes de la CNIL. La pratique est dirigée par Anne-Laure Villedieu  qui est notamment consultée sur des questions de respect de la vie privée et de gestion des données des salariés. Maxime Hanriot assiste ses clients dans la négociation des aspects de protection des données liés à des opérations de fusions-acquisitions. Enfin, Pierre Fumery apporte « un soutien efficace ».

Secteurs et industries > IT and internet Tier 2

CMS Francis Lefebvre est doté d’un portefeuille de clients prestigieux et peut couvrir une large gamme de problématiques liées à l'informatique et aux nouvelles technologies, en conseil et en contentieux ; dont les sujets contractuels et réglementaires. La pratique est dirigée par Anne-Laure Villedieu,  qui intervient régulièrement devant les tribunaux et les organismes de régulation. L’équipe comprend aussi Jean-Baptiste Thiénot et Florentin Sanson.

Paris > Titrisation, dérivés et financements structurés Tier 2

CMS Francis Lefebvre développe une importante activité sur le segment des financement structurés et de la titrisation. L'équipe conseille des arrangeurs, des établissements de crédit et des fonds sur la structuration de divers d'actifs (créances commerciales, financières, exotiques) et d'obligations sécurisées. Elle est régulièrement impliquée dans des dossiers internationaux. Grégory Benteux et Alexandre Bordenave sont les noms clés sur ces segments. Parallèlement, l'équipe est présente sur le front des produits dérivés à travers  Marc-Etienne Sébire et Pauline Larroque (counsel) qui assistent des entreprises et des institutions financières sur le traitement d’une diversité de sujets (comme le recours à des dérivés innovants dans le domaine de l'électricité).

Banque et finance > Banque et finance: Regulatory Tier 3

Chez CMS Francis Lefebvre , Jérôme Sutour dirige une équipe solide, conseillant des sociétés de gestion d'actifs, des banques et diverses institutions financières sur l’établissement de leurs activités en France et dans le traitement des questions de conformité, d'exigences prudentielles et des aspects règlementaires d’opérations de fusions-acquisitions et de réorganisation interne. L’équipe possède également une forte expertise dans le domaine de la blockchain et des crypto-actifs.

Paris > Droit européen, concurrence et distribution Tier 3

CMS Francis Lefebvre est reconnu pour son excellente pratique en droit de la distribution, à laquelle font appel des fournisseurs comme des distributeurs. Le cabinet traite aussi des dossiers de concentration, de contentieux et d’enquêtes, quand son expertise en matière de réglementation européenne est également notable. L'équipe assiste régulièrement ses clients dans la notification de leurs opérations auprès de l’Autorité de la Concurrence et de la Commission européenne, et de manière croissante dans leurs procédures d’autorisation d’investissements directs étrangers. La pratique est codirigée par un trio expérimenté, formé de l’experte en droit de la distribution Nathalie Pétrignet, Claire Vannini et Denis Redon .

Paris > Droit public et administratif Tier 3

CMS Francis Lefebvre couvre un large éventail de problématiques de droit public pour le compte d’une clientèle de premier plan comprenant sponsors et entreprises d’origine française et internationale. À travers Claire Vannini, le cabinet est en mesure de traiter des sujets réglementaires stratégiques, d'aides d'état et de financement public en lien avec divers secteurs (notamment l'énergie, les télécoms et les médias), y compris en représentant ses clients devant les plus hautes institutions françaises et européennes. François Tenailleau est reconnu pour son expertise de haut niveau en matière de contrats et marchés publics, en conseil et au contentieux. Enfin, l'équipe traite des questions d'urbanisme et de droit de l'environnement. Les counsels Kawthar Ben Khelil  et Thomas Carenzi méritent également une mention

Paris > Entreprises en difficulté Tier 3

CMS Francis Lefebvre traite des dossiers de restructuration de dettes et de procédures collectives pour le compte d’une large typologie de clients, dont des débiteurs, des investisseurs, des actionnaires et des créanciers. La pratique est dirigée par le très expérimenté Alexandre Bastos,  qui intervient dans plusieurs dossiers majeurs en lien avec divers secteurs industriels. Il a notamment représenté Allicance Green Services dans un dossier international de place. L’équipe comprend aussi Guillaume Bouté.

Paris > Environnement Tier 3

CMS Francis Lefebvre est sollicité par des constructeurs, des promoteurs, des groupes de BTP, des banques ou encore des fonds d'investissement pour traiter des sujets de gestion des déchets, d'économie circulaire et d'énergies renouvelables. L’équipe assiste ses clients en conseil, en contentieux et aux plans transactionnel et réglementaire. A la tête de la pratique, Céline Cloché-Dubois est experte des sujets réglementaires environnementaux, et intervient aussi dans le domaine immobilier.

Private equity > Formation de fonds Tier 3

CMS Francis Lefebvre est pourvu d’une équipe « dévouée et attentive », qui assiste des fonds d'investissement, des sociétés de gestion, ainsi que des établissements de crédits et des investisseurs privés pour leurs problématiques de constitution de fonds d’investissement. La pratique est codirigée par :  Jérôme Sutour qui assiste des dirigeants dans la création et le développement de fonds alternatifs et de fonds de private equity et qui est une « référence dans son domaine » ; et le spécialiste du corporate Thomas Hains .

Propriété intellectuelle > Droits d’auteur Tier 3

Dirigée par  Florentin Sanson. l'équipe de CMS Francis Lefebvre traite un large éventail de problématiques de PI et de droits d’auteur en conseil et en contentieux (gestion collective des droits d'auteur dans la musique, validation des droits télévisés, lutte contre le piratage, actions précontentieuses en contrefaçon et actions en réparation). L’équipe française, qui peut s’appuyer sur le réseau international du cabinet, assiste des entreprises françaises, des multinationales, ainsi que des entités publiques et des personnes physiques. Elle possède une forte connaissance des secteurs du divertissement, de l'informatique, de l'internet et de l'immobilier.

Propriété intellectuelle > Marques, dessins et modèles Tier 3

CMS Francis Lefebvre  fournit des prestations sur-mesure en matière de propriété intellectuelle et intervient notamment dans le domaine des TMT. Codirigée par Anne-Laure Villedieu et Jean-Baptiste Thiénot, la pratique PI du cabinet couvre le conseil et le contentieux. Supervisé par Sabine Rigaud , le pôle « marques et dessins » du cabinet assiste des entreprises du luxe, de prêt-à-porter et des fabricants de cosmétiques, et dispose d’un fort savoir-faire dans la gestion des dossiers de réorganisation de portefeuilles d’actifs incorporels (en collaboration avec le département de fiscalité du cabinet). L’équipe comprend aussi Anaïs Arnal , qui traite des dossiers de marques, en conseil et en contentieux.

Secteurs et industries > Energie Tier 3

CMS Francis Lefebvre offre une large d’expertises, couvrant les projets d’énergies renouvelables et l’environnement durable. La pratique est codirigée par Aurore-Emmanuelle Rubio, Céline Cloché-Dubois, et de Claire Vannini.

Banque et finance > Banque et finance: Transactions Tier 4

CMS Francis Lefebvre dispose d'un large effectif, capable de traiter une large nomenclature d'opérations de financement. Le cabinet conseille ainsi des entreprises, des banques ainsi que des prêteurs alternatifs sur la mise en place de nouvelles facilités de crédit, de refinancement par biais d'obligations ou de prêts syndiqués, ou de financement unirate et bridge financing. L'équipe possède également un savoir-faire en matière de restructuration financière, d'affacturage et de financement de fonds, et intervient enfin sur le segment du financement immobilier. La pratique est codirigée par Grégory Benteux, Alexandre Bordenave, Geoffrey Levesque  et Alexandre Chazot  (counsel).

Paris > Immobilier Tier 4

CMS Francis Lefebvre intervient dans des opérations d’investissement et de promotion en matière immobilière. L’équipe assiste des investisseurs, des assureurs, des promoteurs et des entreprises. La pratique est dorénavant codirigée par Benjamin Bill, Florence Chérel, Aline Divo et Céline Cloché-Dubois,  suite aux départs en novembre 2022 de Philippe Riglet et Géraldine Machinet .

Propriété intellectuelle > Brevets Tier 4

CMS Francis Lefebvre gère principalement des contentieux de brevets, pour le compte de clients spécialisés dans les secteurs des sciences de la vie, de l'électronique et de la mécanique. L’équipe française opère régulièrement aux côtés de spécialistes des brevets membres du réseau international du cabinet pour traiter des litiges concernant des inventions de salariés, des procédures en violation et des demandes en indemnisation. Dirigée par  Jean-Baptiste Thiénot,  l’équipe conseille aussi ses clients sur des accords de licences et de R&D, et réalise des audits de portefeuilles d’actifs.

Paris > Fusions-acquisitions Tier 5

CMS Francis Lefebvre dispose de larges ressources et peut fournir un solide accompagnement international à ses clients à travers son large réseau de bureaux à travers le monde. Le cabinet est très actif sur le marché mid-cap où il assiste des PME, des groupes internationaux, des fonds d’investissement et plusieurs grandes entreprises. L’équipe s’illustre également par sa capacité à traiter des dossiers stratégiques de large dimension. La pratique est codirigée par  Arnaud Hugot  , Alexandre Delhaye  , Thomas Hains et Benoît Gomel  qui a été promu associé en janvier 2023. .

Paris > Marchés de capitaux: Actions