UGGC Avocats dispose d’une pratique fortement établie sur le marché français dans le domaine de l’art. L’ équipe accompagne de nombreux  grands organismes publics et culturels dans leurs opérations d’acquisition ou de prêts, ainsi que dans la gestion de leur patrimoine culturel et leurs problématiques d'assurances. La Fondation Joan Mitchell, l’Académie des Beaux-Arts et le Rijksmuseum figurent notamment dans le portefeuille de clientèle. La pratique est dirigée par Jean-François Canat,  qui est l’un des spécialistes parmi les plus expérimentés en droit de l’art. L’équipe comprend aussi : Anne-Marie Pecoraro qui conseille de grandes entreprises et des fondations sur des sujets de protection et de dons ; et Corinne Khayat qui est une spécialiste de la PI (en particulier des droits d'auteur) dotée d’une grande connaissance du marché de l'art.  Line-Alexa GlotinPhilippe Hansen et Laure Assumpçao  participent aussi à la pratique.

L’éditorial du Legal 500

Témoignages

Collectés indépendamment par l'équipe de recherche du Legal 500.

  • « C'était fantastique de travailler avec Laure Assumpçao en particulier au cours de la dernière année. Sa connaissance du droit d'auteur aux États-Unis et en France nous a été inestimable. Elle a travaillé incroyablement dur pour que les choses restent à jour et avancent. J'apprécie également ses réflexions sur notre approche stratégique.

  • « Jean-François Canat est très informé et avec qui il est agréable de travailler.
  • « Jean-François Canat et Laure Assumpçao sont vraiment excellents. Ils dépassent régulièrement mes attentes en ce qui concerne la recherche de solutions à des problèmes multi-juridictionnels complexes.
  • « Leur réactivité, leur expertise en la matière, leur patience face à des circonstances frustrantes et leur approche pragmatique en font de merveilleux conseillers. Ils sont à l’aise pour travailler sur des dossiers très complexes et avec des contreparties difficiles, sans perdre de vue les détails. Je travaille avec des équipes juridiques dans quelques juridictions, et celle-ci est l'une de mes équipes préférées grâce à sa rigueur et son efficacité.
  • « Jean-François Canat est mon interlocuteur privilégié pour les questions artistiques à Paris : il est très expérimenté et très réactif. Laure Assumpçao a su apporter des conseils commerciaux équilibrés et incisifs.'
  • "L'équipe possède un très bon mélange d'expérience dans le secteur de l'art, ce qui signifie qu'elle peut fournir des conseils rapidement et à un prix raisonnable."
  • « Un cabinet d'avocats international, avec un excellent portefeuille de clients. »
  • « L'UGGC est pour nous une alliée solide, notamment pour Anne-Marie Pecoraro. Elle détermine la stratégie, coordonne tout et entretient des relations étroites avec des entreprises d'autres pays, comme les États-Unis et l'Italie, pour les questions transfrontalières.

Clients clés

  • Joan Mitchell Foundation
  • L'Etablissement Public du Musée du Louvre
  • Brun Fine Art
  • Galerie Canesso
  • Giacometti, Berthoud Consorts
  • Académie des Beaux-Arts
  • Mr. Jean-Claude and Mr. Philippe Legros
  • ArtAncient
  • Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme
  • Elyx Productions
  • Meriem Bouderbala
  • Luc Bellier
  • Rijksmuseum

Points forts

  • A représenté la Fondation Joan Mitchell dans une affaire de violation du droit d'auteur contre la société française de produits de luxe Louis Vuitton Malletier et sa fondation privée, la Fondation Louis Vuitton.
  • A représenté le Musée du Louvre dans le cadre d'une importante enquête criminelle sur un trafic international d'œuvres d'art pillées, dans laquelle il est – pour l'instant – indirectement impliqué.
  • Représentation de deux clients privés dans deux litiges successoraux liés avec la commune de Compiègne et avec leurs frères et sœurs concernant le titre de propriété sur des sculptures anciennes.

Avocats

Leading associates
Jeunes avocats collaborateurs ou counsels qui se distinguent régulièrement par leur présence dans des dossiers importants du marché, et qui sont identifiés par le marché comme de jeunes talents à suivre.
Fonction Laure Assumpçao est inscrite aux barreaux de Paris et de New York. Elle a rejoint UGGC Avocats en 2015. Elle assiste et accompagne un large éventail de clients, tant nationaux qu’internationaux, aux côtés des membres de l’équipe spécialisée en marché de l’art. Elle intervient fréquemment, en contentieux, dans le cadre d’actions civiles ou commerciales en nullité de ventes d’œuvres d’art ou en responsabilité de professionnels du marché, de dossiers de restitution ou d’affaires pénales sur le marché de l’art. En conseil, elle rédige notamment des contrats en lien avec le marché (de prêt, d’exposition ou de vente) et accompagne de nombreux clients internationaux sur des projets et/ou opérations sur le marché de l’art français. Laure est également impliquée dans des contentieux transfrontaliers complexes et des arbitrages commerciaux.   PUBLICATIONS: The Art Law Review – Chapter France 2020-2022 Getting the Deal Through Art Law – Chapter France, 2018-2022 Journal Spécial des Sociétés, Le marché des ventes aux enchères de bandes dessinées, coordination Gérard Sousi, ”La bande dessinée et le droit” (avec Jean-François Canat) – JSS n° 54 du 12 septembre 2020 Journal Spécial des Sociétés, Le véhicule de collection sur les routes du Droit, coordination Gérard Sousi, Le véhicule de collection : définition et régime (avec Jean-François Canat), 16 mai 2020, n°30 Gazette Drouot, La protection des œuvres d’art prêtées à la France (avec Jean-François Canat), 4 mai 2018, n°18 Gazette Drouot, La liberté d’expression de l’auteur d’un catalogue raisonné (avec Jean-François Canat), 7 octobre 2016, n°34   ENSEIGNEMENT : Université Paris 2 Panthéon-Assas, Formation préparatoire à l’exercice de la profession de commissaire-priseur, intervention annuelle, cours sur le droit des successions, depuis 2018. Université Paris 2 Panthéon-Assas, Centre de formation continue, cours annuel sur les ventes de gré à gré d’œuvres d’art, les garanties et responsabilités et en droit des successions, depuis 2016.
Les grands avocats du marché
Avocats associés reconnus parmi les leaders du marché par leurs pairs et leurs clients, régulièrement présents dans les grands dossiers dans lesquels ils sont au premier plan.
Jean-François Canat est associé au sein d'UGGC Avocats depuis la création du cabinet en 1993. Il intervient principalement en contentieux, en droit commercial et en droit du marché de l’art, cette pratique étant aujourd’hui prépondérante. C’est sa pratique en droit de l’art, qui reste rare dans un cabinet tel qu’UGGC et qui singularise Jean-François : elle peut être définie comme étant pluridisciplinaire et variée. D’une part, elle permet d’aborder de très nombreuses matières juridiques tant en conseil qu’en contentieux, ce que l’organisation d’UGGC permet de faire sans aucune difficulté. D’autre part, elle porte sur des sujets souvent exceptionnels et régulièrement au cœur de l’actualité. Elle  permet également à Jean-François de représenter de nombreux types de clients : institutions publiques : ministères, établissements publics, etc. institutions privées : musées, collectionneurs, artistes etc.

Responsable de la pratique

Avocat(s) à la tête des équipes.

Jean-François Canat

Autres avocats clés

Anne-Marie Pecoraro, Corinne Khayat, Line-Alexa Glotin, Philippe Hansen, Laure Assumpçao