Spitz Poulle Kannan

Entièrement dédié aux pratiques regulatory et compliance, le cabinet Spitz Poulle Kannan dispose de l’une des équipes d’avocats les plus importantes dans ce domaine en France et en Europe. Dirigé par trois associés reconnus pour l’excellence de leur expertise -Arut Kannan, Jean-Baptiste Poulle et Nicolas Spitz- le cabinet intervient sur des dossiers complexes pour le compte d’institutions financières de dimension internationale (entreprises d’investissement, banques, entreprises d’assurance…) et de grands corporates.

CONSEIL

Regulatory (Services financiers) :

• En matière bancaire et financière, notre cabinet intervient sur les problématiques d’agréments, de notifications et d’obligations déclaratives, ainsi que de changement de contrôle. Nous traitons également les aspects règlementaires particuliers tels que ceux liés aux questions prudentielles, aux activités de post marché ou encore aux services de paiement, etc. Notre cabinet dispose aussi d’une forte expertise sur les sujets relatifs à la commercialisation de produits bancaires, financiers ou assuranciels.

• Notre équipe accompagne également de manière régulière des clients dans le cadre de la structuration et la négociation. d’opérations sur les marchés financiers (dérivées et opérations structurées).

• Nous effectuons en outre des due diligence réglementaires dans le cadre d’opérations M&A.

Compliance : Le cabinet accompagne régulièrement ses clients dans le cadre de la mise en conformité de leur organisation et de leurs activités avec les nouvelles règlementations applicables, notamment en matière de lutte contre la corruption, de lutte contre le blanchiment d’argent, de sanctions internationales et de contrôle des exportations. Notre équipe dispose ainsi d’une grande expertise dans l’élaboration et la mise en œuvre de programmes de conformité adaptés à l’activité et au profil de risque de l’entreprise.

CONTENTIEUX

Regulatory (Services financiers) : Les avocats du cabinet ont une solide expérience en matière contentieuse et précontentieuse. Ils accompagnent les clients dans la gestion du risque réglementaire lors de contrôles ou d’enquêtes des régulateurs (AMF, ACPR, BCE). Ils interviennent également devant les juridictions civiles.

Le cabinet dispose d’une expertise particulière en matière d’abus de marché, de « mis-selling » de produits financiers.

Compliance : Notre cabinet assiste ses clients sur toutes les problématiques liées à la conformité (lutte contre le blanchiment, lutte contre la corruption, sanctions internationales), que ce soit dans le cadre d’audits préventifs ou bien lors de procédures disciplinaires devant les autorités (AMF, ACPR, AFA) en cas de manquements aux règles d’organisation et de bonne conduite.

AFFAIRES PUBLIQUES

Nous proposons à nos clients de les conseiller dans le cadre des réformes en cours et de les aider à anticiper les réformes à venir. À cette fin, notre cabinet suit attentivement toutes les initiatives législatives ou les sujets de préoccupation du régulateur. Le cas échéant, nous rédigeons des notes à l’attention des autorités afin de les informer des préoccupations des acteurs de marché et de leur indiquer des pistes de réforme. Le cabinet participe en outre à l’animation de la place de Paris en intervenant auprès des associations professionnelles.

Le cabinet entretient des relations étroites avec des cabinets d’avocats internationaux disposant d’une expertise en droit des services financiers (Regulatory & Compliance) dans leur pays, ce qui nous permet de collaborer pour répondre aux problématiques transfrontalières de nos clients respectifs dans les meilleures conditions. Par ailleurs, notre cabinet a ouvert en février 2019 un bureau à Francfort, afin de proposer à nos banques clientes implantées dans l’Union Européenne un point de contact unique avec la BCE.