Banque et finance: Regulatory

Associé gérant de Gide de 2012 à 2020, Stéphane Puel est membre de l'équipe "Services Financiers" et dirige l'activité Fonds d'investissement du cabinet. Stéphane conseille des établissements financiers, tant français qu'étrangers, sur l'ensemble des questions réglementaires liées à leur agrément et à la conduite de leur activité, et a développé une expertise particulière en matière de structuration et de documentation de fonds d'investissement français ou étrangers sur tous types de sous-jacents (dette privée, private equity, immobilier, infrastructure, alternatif...) ainsi que sur la commercialisation en France de fonds d'investissement ou de produits financiers de droit étranger. Il fait partie de l'équipe du cabinet Gide qui est conseil de l'ASPIM depuis 2004 pour la mise en place et la modernisation du régime des OPCI. Stéphane assiste également les établissements financiers dans le cadre de contentieux commerciaux ou disciplinaires liés à leur activité.

Olivier Bernardi est associé au sein de la ligne de métiers Banque & Finance (Services Financiers). Il est spécialisé en droit bancaire et financier. Olivier Bernardi conseille les établissements de crédit, les sociétés de financement, les entreprises d'investissement, les établissements de paiement et les établissements de monnaie électronique sur le cadre législatif et réglementaire applicable à leur activité. Il assiste et représente également ces organismes financiers dans le cadre de procédures contentieuses tant devant les autorités de supervision (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, Autorité des Marchés Financiers) que devant les juridictions judiciaires. Dans ce contexte, Olivier traite notamment de questions relatives à la structure des organismes financiers, aux opérations de banque, aux services d'investissement, aux services de paiement, aux nouvelles technologies bancaires ou encore à la distribution de produits bancaires et financiers. Il conseille également les établissements financiers réglementés dans la mise en place de leurs procédures internes (contrôle interne et de conformité, contrôle des risques, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, sanctions économiques et financières internationales, etc.). Il dispose d'une forte expertise en matière de services et de systèmes de paiement, accompagnant de nombreuses entreprises dans ce secteur. Il intervient régulièrement auprès des autorités françaises (Direction du Trésor, ACPR, AMF) et européennes (Commission européenne, Parlement européen) dans le cadre de l'élaboration de la réglementation bancaire et financière ou de certains dossiers particuliers.

Hugues Bouchetemble est associé. Il intervient principalement en matière de règlementation bancaire et financière et accompagne les banques, les investisseurs et les sociétés d'assurance-vie sur les questions liées a la création d'établissements réglementes, a l'organisation interne, à la conformité, a la distribution de produits financiers et aux opérations bancaires et financières transfrontalières.

Avocat au Barreau de Paris depuis 2009, Guillaume Goffin est spécialisé en droit des services financiers. Guillaume a développé une expertise spécifique dans le domaine de la gestion d'actifs (OPCVM et fonds d'investissement alternatifs notamment fonds immobiliers, fonds de dettes, fonds infrastructures, fonds de private equity). Guillaume intervient pour le compte de gestionnaires, de promoteurs, d'établissements de crédit, d'entreprises d'assurance et autres investisseurs institutionnels dans le cadre de la structuration, de la documentation et de la distribution de fonds d'investissement et de mandats de gestion. Ses champs d'intervention couvrent les aspects transactionnels et réglementaires de ces opérations, en ce compris l'obtention des agréments des produits et des acteurs auprès de l'AMF. Guillaume intervient également dans le cadre de procédures de contrôle et de sanctions initiées par les autorités de régulation financière.

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