LexCase

Associé au sein du cabinet LexCase depuis 2010, Alain de BELENET anime, aux côtés de Raphaël APELBAUM, Diane BANDON-TOURRET et de Maxime BÜSCH, les départements de Droit public des Affaires et de Droit des Industries, Etablissements et Produits de santé. Sa pratique professionnelle s’articule autour de 4 axes principaux : a) Le droit des contrats publics (marchés publics, concessions, BEA et conventions d’occupation domaniale, montages contractuels complexes), tant en conseil qu’au contentieux, y compris les mécanismes de conciliation, de médiation et d’arbitrage ; b) Le droit des propriétés publiques, de l’occupation domaniale, de l’urbanisme et de l’aménagement ; c) Le droit public des produits de santé ; d) Le droit de la responsabilité des acteurs et services publics et le contentieux indemnitaire associé. Alain intervient principalement dans les secteurs de la construction et des travaux publics, des activités ferroviaires, des domaines skiables et des industries de santé, même si son activité dépasse largement ces quelques secteurs dominants. Avocat depuis 2002, Alain de Belenet a exercé au sein des cabinets UGGC Avocats (2000) et Deloitte / TAJ (2005) avant de rejoindre le cabinet LexCase en 2010. La pratique professionnelle d'Alain de Belenet est reconnue par Best Lawyers, Décideurs, Legal 500, Le Point/Statista

Associé au sein de LexCase depuis 2018, Amaury DE CARLAN anime le département Droit Fiscal aux côtés de Philippe DROUILLOT. Amaury accompagne les entreprises, leurs dirigeants et actionnaires dans leurs opérations de restructuration. Il participe également au développement des groupes familiaux à l’occasion de fusions, d’acquisitions, de transmissions ou d’OBO (Owner Buy Out). Il conseille aussi des fonds d’investissement dans la structuration de leurs prises de participations, du financement de leur investissement et des management packages. Amaury anime également avec beaucoup de plaisir des formations à l’Ecole des Avocats, à l’Université et à l'EM LYON.

Avocat depuis 2007, Aurélie POULIGUEN exerce exclusivement en droit immobilier tant auprès des professionnels que des particuliers. Son expérience en matière de propriété immobilière, propriété commerciale et copropriété depuis plus de quinze ans, associée, le cas échéant, aux autres compétences du cabinet lui permet d’intervenir sur de très nombreux domaines du droit immobilier privé. L’activité de son équipe s’articule donc autour des quatre piliers suivants : - Baux commerciaux, professionnels et d'habitation, - Construction et promotion immobilière, - Transactions & ventes, - Gestion immobilière et copropriété. La pratique quotidienne de ces matières leur permet de connaître les acteurs du marché, d'identifier aisément les stratégies à mettre en œuvre, de manière à répondre efficacement aux besoins de leurs clients. Son équipe, impliquée et réactive, intervient tant en conseil qu'en contentieux, et bénéficie en outre d'une expérience établie dans la pratique des expertises judiciaires ainsi que des médiations, inhérentes à leur activité.

Associé au sein de LexCase depuis janvier 2018, Christophe BLUM anime avec Guillaume PIERSON le département de droit des sociétés. Christophe accompagne les chefs d’entreprises dans la gestion de leurs projets juridiques et l’organisation de leur patrimoine, depuis leur conception jusqu’à leur réalisation. Ses domaines d’intervention couvrent toutes les étapes de la vie des entrepreneurs, depuis la création d’entreprises, la gestion juridique courante des entreprises, la structuration de groupes de sociétés (mise en place de holding, rédaction des conventions intra-groupes), l’actionnariat des salariés et des dirigeants (actions gratuites, BSPCE, stock-options, autres valeurs mobilières). Son activité porte aussi sur les projets de croissance, les fusions et acquisitions. Il accompagne également les actionnaires et dirigeants d’entreprises dans leur organisation patrimoniale et successorale, afin d’anticiper les conséquences juridiques des aléas de la vie.

Associé depuis 2021 au sein du cabinet LexCase, Delphine LOYER dirige le Département Droit des Assurances. Titulaire du certificat de spécialisation en Droit des Assurances, Delphine conseille, assiste et défend les clients dans ce domaine, partout en France. Son équipe intervient tant dans le cadre du conseil, en réalisant des audits de contrat d’assurance, des consultations juridiques et/ou notes stratégiques d’aide à la prise de décisions, que dans le cadre du contentieux, dans des sinistres à fort enjeu financier ou stratégique (risque industriel, incendie, sinistre sériel, fraude à l’assurance). Elle bénéficie d’une expérience accrue dans la pratique de l’expertise judiciaire.

Avocate au Barreau de Paris, Diane BANDON-TOURRET dirige l'équipe dédiée aux industries de santé depuis 2019 au sein de LexCase. Au cours de ses expériences en cabinet français et anglo-saxons, Diane a développé une pratique en droit des industries de santé (laboratoires pharmaceutiques, fabricants de dispositifs médicaux, cosmétiques et compléments alimentaires, biotechs, CRO…) qu'elle accompagne en conseil et en contentieux. Elle conseille les industriels dans le cadre de leurs activités réglementées, notamment la mise sur le marché, le prix, la promotion, la conformité aux réglementations anti-corruption du secteur et le retrait des produits de santé. Diane représente également ses clients dans le cadre des litiges les opposant aux autorités compétentes.

Florence DRAPIER FAURE a rejoint LexCase en tant qu'associé en 2010 dans le département Droit Social. Au sein d’une équipe de 4 avocats, le département Droit Social assiste une clientèle de grands groupes, PME régionales ou nationales. Florence et son équipe les accompagnent dans la mise en œuvre de leur politique de gestion des Ressources Humaines afin de la sécuriser au plan juridique et de les aider à optimiser leurs relations sociales.

Avocat Associé au sein de LexCase depuis novembre 2009, Guillaume PIERSON anime avec Christophe BLUM le département Droit des Sociétés / Fusion-acquisition. L’équipe Droit des Sociétés / Fusion-Acquisition intervient le plus en amont possible des opérations, afin d’accompagner ses clients tout au long des projets et du processus juridique. Cette équipe s’est notamment spécialisée dans la structuration d’opérations d’acquisition complexes, capable de mobiliser et d’organiser l’ensemble des départements du cabinet dans le cadre d’audits d’acquisition. Guillaume accompagne également tout type de client (start-up, managers, groupes, entreprises nationales et internationales) dans leurs problématiques juridiques quotidiennes. Il a également une appétence particulière pour le droit des associations, en conseillant les dirigeants des organisations à but non lucratif.

Associée au sein du cabinet LexCase depuis 2020, Iliana BOUBEKEUR anime le département IP/IT/Data. Elle accompagne les clients français et étrangers du cabinet, notamment dans les secteurs des technologies, de l’innovation, de la communication, du divertissement, des médias et de la publicité, en conseil et en contentieux. Le département IP/IT/Data conseille ses clients principalement autour de quatre axes : - Propriété intellectuelle (principalement droits d’auteur et marques, ainsi que noms de domaine): audits; procédures d’enregistrement; gestion de portefeuilles de droits; rédaction et négociation de contrats de licence, de cession, de R&D, etc.; mise en œuvre de procédures extra-judiciaires de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine; litiges en contrefaçon de droits d’auteur, de marque, et en concurrence déloyale et parasitaire. - Informatique et télécoms: projets informatiques; rédaction et négociation de contrats IT; sécurisation des systèmes d'information; cybersécurité; pré-contentieux et contentieux en matière contractuelle et informatique. - Données personnelles: stratégie de gestion et d’exploitation des données; audits RGPD; missions de délégué à la protection des données (DPO); assistance auprès des autorités de contrôle (notamment la CNIL); contractualisation en matière de données personnelles; contrôles CNIL; pré-contentieux et contentieux. - Médias et e-commerce: accompagnement dans la conception, le développement et la mise en oeuvre de projets digitaux; droit à l’image; conformité réglementaire; rédaction de la documentation contractuelle en ligne; gestion des notifications de contenus illicites; responsabilité des éditeurs et des hébergeurs ; pré-contentieux et contentieux notamment liés aux contenus diffusés en ligne.

Associé au sein de LexCase depuis 2022, Maxime BÜSCH anime le département Droit Public des Affaires aux côtés d’Alain de Belenet et Raphaël Apelbaum. Avec l’équipe du Département, Maxime assiste une clientèle privée et publique, en particulier dans les secteurs de la construction (contrats et responsabilité), du property management, des activités ferroviaires et des produits de santé. Il intervient à la fois en phase de conseil et en phase de pré-contentieux et contentieux, principalement en matière de droit des contrats publics, de droit des propriétés publiques, de droit de l’urbanisme et de droit de la responsabilité des personnes publiques. Maxime anime également des formations en droit des contrats publics, en particulier pour LexFormation Edition Formation Entreprise (EFE) et Le Moniteur Formations.

Associé au sein de LexCase depuis 2009, Philippe DROUILLOT co-anime le département Droit Fiscal. Grâce à son parcours professionnel, Philippe a développé une expertise spécifique de la fonction fiscale au cœur de l’activité de l’entreprise, notamment dans les groupes internationaux, autour de deux pôles complémentaires : l’optimisation et la sécurisation des opérations de l’entreprise. Par ailleurs, Philippe anime des formations sur la fiscalité dans les écoles de management et les universités.

Associé au sein de LexCase depuis 2014, Raphaël APELBAUM co-anime le département Droit Public des Affaires aux côtés d'Alain de BELENET et Maxime BÜSCH. Avocat publiciste de formation, il a suivi son parcours aux Etats-Unis pendant plusieurs années avant de revenir en France en 2006. Il accompagne ses clients dans de nombreux sujets liés au droit public des affaires et au droit de la commande publique, au droit de la construction, et en droit réglementaire (douanes et immigration, urbanisme, environnement…). Sa pratique porte aussi sur le conseil et les expertises complexes pour de nombreuses opérations publiques et/ou privées de travaux et construction en France (négociations précontentieuses, médiation, discussions devant les comités d’experts, expertises complexes). Par son expérience internationale, il conseille également de grands groupes industriels rencontrant des problématiques face à l’Administration française qu’il s’agisse de difficultés d’exécution contractuelle ou encore de problématiques réglementaires.

Associé au sein de LexCase depuis décembre 2014, Sébastien SEMOUN anime le département Droit Economique. Il intervient plus particulièrement en droit de la distribution avec mes trois collaborateurs. La matière du Droit Economique est passionnante car elle plonge ses acteurs dans le cœur de la vie des entreprises. A ce titre, il est excitant d’accompagner nos clients dans la mise en place de projet jusqu’à la commercialisation effective de produits ou services de toutes sortes. La curiosité est une qualité essentielle car il est indispensable de se familiariser avec la culture d’entreprise de nos clients, leurs envies, leurs valeurs afin de leur proposer des supports contractuels adaptés et le cas échéants une défense efficace. Le parcours de Sébastien lui a ainsi permis d’acquérir une solide expérience en Droit Economique et particulièrement en Droit de la Distribution, tant en conseil qu’en contentieux. A ce titre, il intervient depuis de nombreuses années auprès notamment de réseaux de franchise dans différents secteurs.