Scotto Partners

Scotto Partners est un cabinet d’avocats indépendant spécialisé dans l’accompagnement, en France et à l’étranger, des entrepreneurs, fondateurs, dirigeants et investisseurs familiaux et leur groupe, coté ou non, en période de croissance comme en période de crise.

Nous offrons à nos clients un véritable « one-stop-shop », approche permettant de combiner une expertise de haut niveau pour les aspects à la fois juridique, fiscal (tant corporate que patrimonial) et financier, nécessaire notamment au bon pilotage de l’ensemble des opérations liées au private equity.

Domaines d’activités :

Private Equity/Management Packages: Nous occupons depuis 20 ans une position de cabinet précurseur et leader, tant en France qu’en Europe, dans le conseil aux managers dans le cadre d’opérations de private equity, que cela soit pour la négociation, la structuration ou la mise en place d’un management package ou sa refonte. Notre capacité à couvrir toutes les questions fiscales et juridiques en lien avec les management packages ainsi que notre historique unique distinguent nettement le cabinet sur le marché

Notre position de leader s’appuie sur une connaissance unique et quasi exhaustive des comparables et benchmarks européens en matière de management packages, pour en avoir négocié les plus importants ou emblématiques (notamment Armacell, Gerflor, Indigo, Efront, Edilians (Imerys TC), SIG, Atotech, Acetow/Solvay, Kiloutou, Kerneos, et Winoa). Notre expérience nous permet d’être pertinents, voire souvent déterminants, dans les négociations relatives au partage de la création de valeur avec les partenaires financiers.

Notre expérience nous permet d’être pertinents, voir souvent déterminants, dans les négociations relatives au partage de la création de valeur avec les partenaires financiers.

Fiscalité: Afin de répondre aux enjeux fiscaux complexes et
déterminants qu’implique la réalisation des opérations de haut de bilan (private equity, fusions-acquisitions, transmissions d’entreprise et opérations de marché de capitaux), notre cabinet dispose d’une équipe fiscale reconnue pour ses compétences diversifiées et innovantes. Nos spécialistes combinent une vision transversale de la fiscalité, notamment transactionnelle, nous permettant d’appréhender à la fois les questions de structuration liées à la fiscalité des sociétés, celles des personnes physiques et les contraintes fiscales des fonds d’investissement, tant dans un cadre domestique que transnational, à une expertise particulière en matière de structuration de management package dans le cadre d’opérations de LBO, liée à l’activité historique de notre cabinet. Nous conseillons par ailleurs les dirigeants et actionnaires familiaux dans le cadre de la structuration fiscale de leurs investissements professionnels et privés, financiers ou immobiliers notamment, et de la transmission de leur patrimoine. Notre équipe fiscale assiste également ses clients dans le cadre de leurs contrôles et contentieux fiscaux et dispose à cet égard d’une expertise particulière et reconnue en matière de redressements fiscaux portant sur des managements packages accordés dans le cadre d’opérations de LBO.

M&A et Capital Markets: L’équipe conseille ses clients sur un large éventail de transactions corporate ou de public/private M&A haut de gamme, y compris dans des contextes de « détresse » (mandat ad hoc, conciliation). Elle se distingue par sa compréhension fine des montages d’acquisition complexes et des aspects financiers de ces opérations de fusion-acquisition. L’équipe est très expérimentée dans (i) le conseil aux sociétés cotées en Bourse et à leur top management dans le cadre d’opérations de Capital Market, pour des instruments de dette comme de capitaux propres, en particulier, d’introductions en Bourse ou de sortie de LBO (Elior, Elis et Spie, par exemple) ; (ii) le montage d’incentives ou de management packages destinés aux équipes dirigeantes des groupes cotés et (iii) le conseil aux CEO dans le cadre de leur départ de sociétés cotées. La pratique corporate est de plus tournée vers les groupes et investisseurs familiaux.

Droit social: Au-delà des domaines d’intervention traditionnelles (tant en conseil qu’en contentieux), l’équipe Droit social a complété son expertise par une pratique spécifique liée aux particularités du cabinet, incluant notamment : (i) la mise en place de schéma d’incentives (systèmes de rémunérations complémentaires, actions gratuites/stock-options, plans d’intéressement
collectifs et d’épargne salariale sur-mesure etc.), (ii) la mise en œuvre de procédures consultatives auprès des organes représentatifs du personnel (CE, CCE, CHSCT) à l’occasion de changement d’actionnariat dans le cadre de LBO, (iii) l’accompagnement du top management à la mobilité internationale afin de proposer des schémas adaptés aux contraintes professionnelles et (iv) les réorganisations (notamment PSE et plans de départs volontaires à la suite d’un changement d’actionnariat).