Dirigée par Delphine Brunet-Stoclet, l'équipe spécialiste des droits d'auteur de Schmidt Brunet Litzler assiste une clientèle active dans divers secteurs dont l'immobilier, l’informatique, l'éducation, l'art et l'ameublement. L’équipe maîtrise les procédures de médiation et les recours judiciaires, et peut traiter un ensemble complet de problématiques (contrefaçon, contrats de cession) en lien avec la France ou l’international. Elle peut aussi gérer des litiges portant sur le droit moral et les œuvres architecturales.
Témoignages
Collectés indépendamment par l'équipe de recherche du Legal 500.
« L'équipe est excellente. On constate que la coopération entre Delphine Brunet-Stoclet et son équipe est excellente et caractérisée par le respect mutuel.
"L'équipe est vraiment formidable."
Clients clés
- JJA
- Swarovski
Points forts
- Assistance de Tishman Speyer TS dans un litige contre des architectes concernant leurs droits d'auteur concernant une Tour construite à Paris.
- Assistance à CVL Créations du Val de Loire dans la défense de leurs droits d'auteur sur la conception d'éclairage en ligne et contre plusieurs sociétés à l'étranger.