August Debouzy dispose d’une solide expertise internationale en droit de la PI. Codirigée par Mahasti Razavi et Basile Ader, l’équipe assiste ses clients dans la protection et la défense de leurs droits d’auteur, en conseil et en contentieux (civil et pénal). Elle conseille aussi ses clients en matière de conformité et pour la réalisation d’audit sur les droits de PI, gère des procédures de saisies pour contrefaçon et assure la négociation d'accords de licences. L’équipe affiche une grande compréhension des problématiques situées à l'intersection des technologies et des droits d'auteur propres à l’industrie créative. L’équipe comprend également : Amélie Tripet, qui traite des dossiers de droits de la presse, de diffamation et de propriété littéraire et artistique ; ainsi que Pierre Pérot et Inès Bouzayen dont les arrivées en 2022 ont renforcé la pratique.

Bird & Bird est particulièrement actif dans les secteurs des sciences de la vie, des nouvelles technologies, de la communication, des médias, du divertissement et du sport. L’équipe peut traiter une gamme complète de problématiques de droits d’auteur et peut s’appuyer sur la plateforme internationale du cabinet dans le domaine de la PI. Codirigée par Anne-Charlotte Le Bihan et Géraldine Arbant,  l’équipe assiste des entreprises dans l'enregistrement, la protection et la commercialisation de leurs droits d'auteur, ainsi que dans la rédaction de licences et d'accords sur les droits d'auteur. L'équipe est aussi très active sur le plan contentieux dans la gestion de procédures en violation des droits d'auteur et des actions en responsabilité. Elle représente ses clients devant les juridictions françaises et européennes. L’équipe comprend aussi le spécialiste des droits d'auteur Edouard Treppoz ;  Nathan Soulié qui est un expert des droits d'auteur liés aux contrats logiciels et SaaS ; et Frédérique Bocqueraz, qui est une spécialiste des sujets internationaux de droits d'auteur.

De Gaulle Fleurance & Associés  propose une large gamme d’expertises en matière de droits d'auteur. Le cabinet représente ses clients dans des affaires contentieuses devant les tribunaux et les offices de propriété intellectuelle français et européens. L'équipe dispose d’un large savoir-faire dans la gestion des sujets de soft PI, et assiste notamment ses clients dans des procédures de validation des droits d'auteur ou en réponse à la violation de ces droits. Elle collabore étroitement avec les autres pratiques du cabinet (fiscalité, concurrence, droit social). La pratique est codirigée par plusieurs associés aux profiles complémentaires : Louis de Gaulle, (qui est titulaire de la spécialité droit de la propriété intellectuelle) ; les experts du contentieux Georgie Courtois et Julien Horn; Francine Le Péchon-Joubertqui gère et assure la défense de portefeuilles de marques à l'échelle internationale ; et Serge Lederman, qui intervient en conseil et en contentieux dans les secteurs de la mode, du design, des médias et de l’alimentaire.

 

La pratique de droits d'auteur de Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I. fait intervenir des experts appartenant aux départements du cabinet spécialisés dans la propriété intellectuelle, les technologies, les médias et les télécoms. L’expertise recouvre le conseil et le contentieux, et une forte connaissance des sujets de droits à l'image et de la législation européenne en matière de droits d'auteur (renforcée par le bureau de Bruxelles du cabinet). Codirigée par les spécialistes de la propriété intellectuelle Raphaëlle Dequiré-Portier, Emmanuel Larere, Jean-Hyacinthe de Mitry et Julien Guinot-Deléry,, le cabinet gère des litiges à forts enjeux en rapport avec des secteurs variés (dont ceux du divertissement, des médias et de la culture). Le cabinet représente des producteurs, des artistes ou leurs agents, notamment pour la gestion de dossiers concernant le payement de royalties, des actions en contrefaçon, des problématiques de concurrence déloyale ou pour le traitement de litiges contractuels. Il conseille aussi ses clients sur la signature de licences de droits d'auteur et d’accords sur les droits à l'image.

Taliens collabore régulièrement avec d’autres cabinets d’avocats internationaux dans la gestion de ses dossiers de PI. La boutique assiste principalement de grandes entreprises internationales opérant en France, actives dans divers secteurs (mode, luxe, art, médias, divertissement, jouets, jeux, alimentation). La pratique est codirigée par les experts du contentieux Clara Steinitz et Grégoire Triet , et le spécialiste de la soft PI Jean-Frédéric Gaultier . L'équipe se voit confier des mandats complexes, portant sur des litiges ou des accords commerciaux (actions en contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme), d’échelle nationale ou internationale. Elle assiste aussi ses clients dans leurs recours en cas de violation des droits et dans la protection des droits de propriété intellectuelle. L’équipe comprend aussi Emilie Gras, Sophia Gintersos, Alix De Noray, et Chloé Laboudie qui interviennent en conseil et en contentieux dans les grands dossiers du cabinet.

Taylor Wessing affiche une large présence dans les secteurs des médias et du divertissement. L’équipe intervient en conseil et en contentieux et gère régulièrement des problématiques complexes de droits d’auteur, liées aux nouvelles évolutions numériques. Codirigée par Christian Valsamidis, Claire Saint-Laurent, Benoît Goulesque-Monaux, et Marc Schuler, l’équipe traite des dossiers d’envergures nationale et internationale. Elle représente ses clients dans des actions en contrefaçon et des litiges de propriété intellectuelle ou d’accords de licences portés devant les tribunaux français ou européens. L’équipe est également active dans d’autres secteurs que celui des médias, dont la publicité, le marketing, les jeux et la musique. L’équipe spécialiste de la PI opère en collaboration avec les autres équipes du cabinet expertes dans les domaines de la fiscalité, du droit des sociétés et du droit de la distribution.

UGGC Avocats couvre une large gamme de problématiques de droits d'auteur et accompagne ses clients dans la gestion de leurs dossiers en Europe, en Afrique et en Asie. L’équipe est active dans divers domaines industriels (innovation, numérique, mode, luxe, produits pharmaceutiques, biens de consommation, sport, musique, IoT, édition numérique). La pratique est codirigée par : Anne-Marie Pecoraro qui est une experte des sujets d’IA et de numérique ; Elisabeth Logeais qui est une spécialiste des accords de licences ; et Corinne Khayat qui gère le contentieux du droit d'auteur. Le cabinet conseille régulièrement des entreprises sur la protection, l'enregistrement et l'exploitation de leurs droits. L’équipe intervient sur la rédaction et la cession d’accords de licences, conseille ses clients dans leurs stratégiques de lutte anticontrefaçon et contre le cybersquatting, et gère des procédures de concurrence déloyale et de médiation, à l’échelle nationale, européenne ou internationale. L’équipe comprend aussi Rodolphe Boissau  qui traite notamment des litiges portant sur d’importantes violations du droit d’auteur.

ADVANT Altana opère en collaboration avec le réseau international du cabinet pour accompagner ses clients français dans la gestion de leurs dossiers et leurs litiges internationaux. Codirigée par Pierre Lubet et Jean-Guy de Ruffray, l'équipe intervient en conseil et en contentieux dans des dossiers concernant divers secteurs industriels. Elle traite notamment des actions en contrefaçon, des contentieux en rupture contractuelle, ainsi que des litiges en matière de royalties et le précontentieux. L’équipe conseille aussi ses clients sur la mise en place de leurs programmes anticontrefaçon, la réalisation d’audits de droits, la validation et la négociation d’accords sur les droits d'auteur. L’équipe comprend aussi : Camille Raclet,  qui assiste des clients français et internationaux sur la gestion de nombreuses problématiques de droits d'auteur, notamment liés à la cybersécurité.

Deprez Guignot Associés abrite une gamme complète d’expertises en matière de droits d’auteur, couvrant les sujets contractuels, d’accords de licences, de lutte anticontrefaçon, de parasitisme, de concurrence déloyale et le contentieux. Codirigée par Vincent Fauchoux, Frédéric Dumont et Jean-Daniel Bouhenic, l’équipe est mandatée par de grands clients (notamment dans le secteur du luxe) et complète son expertise par des solutions informatiques conçues pour la gestion et la protection des droits de propriété intellectuelle.

Osborne Clarke assiste de nombreux clients actifs dans les secteurs de la publicité, de la vente, des jeux et des services financiers dans la gestion de leurs problématiques de droits d’auteur (comprenant des sujets d’accords de licences, de gestion de portefeuille d'actifs et des questions en lien avec l'informatique ou la protection des données). La pratique est codirigée par Claire Bouchenard, , une experte du secteur de la publicité et du marketing ; et Xavier Pican, un spécialiste des sujets de protection des données numériques. L’équipe intervient en conseil et en contentieux (et précontentieux) dans la gestion de dossiers d’envergures nationale et internationale, concernant des violations du droit d'auteur, la remise en cause de la validité des droits, des litiges en concurrence déloyale ou encore la négociation contractuelle. L’équipe comprend aussi :  Julia Darcel, qui est une spécialiste des contenus numériques; et Christophe Arfan qui est consulté sur des problématiques de protection du secret des affaires et des inventions.

Racine peut traiter une gamme complète de problématiques visant à sauvegarder et valoriser les actifs de propriété intellectuelle. La pratique est particulièrement recommandée pour la gestion des sujets de droit d’auteurs en lien avec le domaine informatique et de la protection des données. L’équipe est ainsi régulièrement consultée sur des problématiques complexes liées au développement de nouvelles technologies. La pratique est codirigée par le spécialiste des questions numériques et de l’informatique Charles Bouffier ; et Eric Barbry qui assiste une clientèle diversifiée (PME, grandes entreprises, groupes internationaux) active dans les secteurs des services informatiques, des médias, du sport, de la mode et du luxe.

Dirigée par le spécialiste de la PI Richard Willemant,  la pratique de droits d'auteur de Féral gère régulièrement des dossiers internationaux en lien avec une grande variété de secteurs (informatique, santé, technologies, médias, divertissement). L’équipe, qui peut s’appuyer sur le solide réseau international du cabinet, traite régulièrement des litiges en contrefaçon et assiste ses clients dans la négociation et la rédaction contractuelle.

 

 

BCTG Avocats assiste de grands clients internationaux, pour lesquels le cabinet traite régulièrement des dossiers internationaux et paneuropéens, en s’appuyant notamment sur un réseau de cabinets d'avocats étrangers. Dirigée par Gaëlle Bloret-Pucci, l'équipe représente des clients spécialisés dans de nombreux secteurs (luxe, sport, vente, musique) dans la gestion d’une large gamme de problématiques, en conseil et en contentieux. Elle conseille notamment de grands clients dans leurs campagnes publicitaires et sur la gestion de problématiques de droits à l'image. L’équipe comprend aussi Pauline De Drée,  qui est experte des dossiers de concurrence déloyale, de parasitisme et de contrefaçon.

Franklin  traite régulièrement des dossiers importants de droits d'auteur, en conseil et en contentieux, en lien avec de nombreux secteurs et industries (biens de consommation, alimentation, mode, luxe). Dirigée par Sandra Strittmatter , la pratique française peut s’appuyer sur ses desks allemand et italien du cabinet pour gérer des actions en contrefaçon, des recours en invalidation de droits et des contentieux en concurrence déloyale ou parasitisme devant les juridictions françaises et européennes.

Herald Avocats dispose d’une équipe de PI codirigée parJérémy Cardenas, Juliette Félix, Jean Castelain, Anne Cousin et Nathalie Moullé-Berteaux,  qui a rejoint récemment la cabinet. L’équipe gère un large éventail de problématiques de droit d'auteur, en conseil et en contentieux : actions en violation ou en contrefaçon de droits, élaboration d'accords de licences et de cession. L’équipe a récemment été mandatée par de nouveaux clients de premier plan actifs dans les secteurs du luxe, de la mode, de l’hôtellerie, de l’art, de la communication et de la musique. Elle défend régulièrement ses clients devant les tribunaux français et européens.

Hogan Lovells (Paris) LLP abrite une expertise de droits d’auteur au sein du département du cabinet dédié à la PI et aux TMT. Le cabinet gère une gamme complète de problématiques, en conseil et en contentieux. Dirigée par la spécialiste des procédures de médiation Marie-Aimée de Dampierre, l'équipe est particulièrement compétente dans la gestion d’actions en contrefaçon menée devant les tribunaux français ou l’INPI. L’équipe est sollicitée par de grands clients pour traiter des dossiers complexes et souvent internationaux.

Joffe & Associés’gère un large éventail de problématiques liées à la protection, à la valorisation et à la défense des actifs incorporels. Le cabinet intervient en conseil et en contentieux. Il est particulièrement actif dans les procédures de saisies-contrefaçons et dans les recours en demande pour mesures provisoires. La pratique est dirigée par la spécialiste des contrats de PI Véronique Dahan , et Emilie de Vaucresson, qui est une experte de la protection des actifs incorporels et des données numériques. L'équipe assiste aussi ses clients dans la gestion de problématiques liées au traitement fiscal des droits d'auteur et dispose d'un groupe de travail complémentaire se consacrant au metaverse et aux NFT.

La pratique de PI et de droits d'auteur de LPA-CGR avocats est dirigée par Prudence Cadio,, qui est réputée pour son expertise de droits d'auteur appliquée aux domaines de la construction, du design et de la rénovation. L’équipe de PI est très active dans le domaine de la construction mais intervient aussi dans les secteurs du numérique, de l'innovation et du divertissement. Pouvant s’appuyer sur les bureaux et les desks étrangers du cabinet (notamment en Asie, Afrique et au Moyen-Orient), l’équipe assiste des clients français et internationaux, en conseil et en contentieux. L’équipe comprend aussi  Romain Viret, Eve Naudon et Olivia Roche,  qui gèrent un large éventail de problématiques (contrats de licences de logiciels, actions en violation des droits d'auteur, précontentieux et contentieux).

Le département PI de Squair affiche une spécialisation dans la gestion des aspects de droits d'auteur liés à des domaines créatifs spécifiques : street art et tatouage. L’équipe conseille aussi ses clients sur des sujets contractuels, notamment dans le domaine de l'art. Elle est particulièrement active au contentieux, représentant ses clients dans des dossiers importants et complexes en violation des droits d’auteurs. La pratique est codirigée par Chloé Brotons, Nicolas Le Pays du Teilleul, Quentin Renaud, ainsi que Véronique Piguet et  Bérénice Ferrand,  qui ont tous les deux rejoint le cabinet en juillet 2023.